Droit pénal
2024
Cas pratique (1er, 2ème et 3ème concours)
2023
Cas pratique (2ème et 3ème concours)
2023
Le jugement des infractions criminelles obéit-il à un régime spécifique ? (1er concours)
2022
Cas pratique (tous concours)
2021
Cas pratique (tous concours)
2020
Cas pratique (tous concours)
2019
Cas pratique
2019
Le choix de la peine pour les personnes majeures
2018
Cas pratique
2018
L’intention dans les infractions d’atteinte à l’honneur
2017
Cas pratique
2017
Les droits de la défense durant la phase préparatoire au procès pénal
2016
Cas pratique
2016
Les preuves en matière pénale
2015
Cas pratique
2015
La prescription de l’action publique
2014
Cas pratique
2014
L’appréhension pénale du terrorisme
2013
Le juge et la peine privative de liberté
2012
La faute et les délits non intentionnels
2011
La victime dans la procédure pénale
2010
La condition du mineur délinquant : un statut autonome protecteur ?
2008
Le résultat
2007
Les choses immatérielles saisies par le droit pénal
2006
La dangerosité
2005
La causalité en droit pénal
2004
Les contraventions
2003
La famille et le droit pénal
2002
La récidive
2001
L’entreprise et le risque pénal
2000
Trouble mental et droit pénal
1999
Les qualifications en concours
1998
Vers une société sans prison ?
1997
Y a-t-il une responsabilité pénale du fait d’autrui ?
1996
L’erreur en droit pénal
1995
La protection pénale de l’humain
1994
La détermination de la peine par le juge dans le Nouveau Code Pénal
1993
es différents aspects de la mise à l’épreuve en droit pénal
1992
Le mineur délinquant
1991
Les infractions non intentionnelles
1990
L’attribution de la responsabilité pénale liée à l’activité de l’entreprise
1975 à 1989
Sujets avant 1990